Les conditions générales de vente
de la Société Firebird GmbH & Co. KG Qui sont les parties contractantes ? Votre contrat de vente a lieu avec l´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG, Am Tower 16, 54634 Bitburg. Cette Entreprise est représentée par son Directeur Bernd Pohl. 
Tribunal d´Instance de Bitburg HRB 40189
Domaine de validité Toutes les livraisons et services de l´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG résultent exclusivement des conditions générales de vente suivantes (CGV) rédigées et valables lors de la conclusion du contrat. Aucune autre condition de vente, différente ou contraire, ne sera reconnue, sauf si elle fait l´objet d´une confirmation écrite et explicite de notre part. Conclusion du contrat Une confirmation de commande écrite est nécessaire pour rendre le contrat de vente valable. Cette confirmation est remplacée par un bon de livraison et/ou une facture ou/et par un service. Prix Les prix de ce catalogue sont valables pour les commandes sur Internet. La plupart de ces prix s´entendent TVA comprise, sauf si vous passez commande en tant que Dealer inscrit. Les prix Dealer s´entendent sans la TVA en vigueur le jour de la facturation.Nous n´accordons pas d´escompte. En ce qui concerne les clients nationaux et les clients de l´Union Européenne, nous ajoutons la TVA allemande sur notre facture. Les commandes livrées dans les pays qui ne font pas partie de L´Union Européenne sont facturées à un prix Hors Taxe. Firebird GmbH & Co. KG se réserve le droit de corriger toute erreur involontaire de description insuffisante de produit ou toute erreur de prix. Dès le constat de l´erreur , nous informons immédiatement le client et lui donnons les données modifiées. Le client peut, soit reconfirmer la commande, soit annuler cette dernière. Livraison Toutes les commandes passées par Internet seront livrées le plus rapidement possible. La livraison sera faite à l´adresse donnée par le client lors de la commande. En cas de risque, le client est responsable dès que la marchandise est expédiée.Réserve de propriété Délai de livraison Le délai de livraison de la marchandise en stock du magasin Firebird GmbH & Co. KG est en général de 2 à 5 jours (selon le pays de destination). En ce qui concerne les produits manufacturés personnalisés, comme les voiles de parachute et les sac-harnais par exemple, le délai de livraison peut varier jusqu´au 50% du délai stipulé par écrit, sans que Firebird GmbH & Co. KG en soit responsable. L´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG décline toute sa responsabilité si les retards de délai sont causés par un tiers (Sous-traitants). Si le délai de livraison dépasse celui fixé de plus de 50%, le client a le droit de résilier le contrat d´achat. Tout retard important sera immédiatement communiqué au client. La marchandise vendue reste propriété de l´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG aussi longtemps que le prix d´acquisition n´a pas été intégralement payé par l´acheteur. Restitution de marchandise et droit de réclamation Nos clients sont autorisés à révoquer le contrat de vente dans un délai de 14 jours sans en indiquer la raison et à exercer un droit de restitution sans restriction. Le délai commence avec la prise de possession de la marchandise par le client. Afin d'assurer le délai de révocation, il suffit d'une expédition rapide de la révocation sous une forme écrite (p. ex. lettre, télécopie, e-mail) ou de la marchandise à : Firebird, am Tower 16, D-54634 Bitburg, Télécopie : 06561- 949681. La société Firebird s'engage au remboursement de paiements effectués dans un délai d'au plus tard 21 jours, conformément à la résiliation du client et au retour de la marchandise. Le retour est effectué aux dépens du client. Sont exclues du droit de restitution, conforme au § 312d BGB, les marchandises qui sont fabriqués d'après les spécification du client (p. ex. parachutes avec des couleurs spécifiques, harnais avec une coupe sur mesure, combinaison de saut) ou conçues clairement en fonction des besoins personnels, en outre, les cassettes vidéo et audio, les logiciel déballés et les marchandises qui ne conviennent pas, sur base de leur constitution, à un retour. Le client faisant utilisation de son droit de restitution, doit emballé la marchandise complète (avec mode d'emploi etc...) dans son emballage d'origine et la renvoyer à l'adresse susmentionnée. On fait remarquer que pour les marchandises qui montrent les traces d'utilisation, le remplacement pour les détériorations seront exigées. Le client peut toutefois éviter cela, en ne sortant la marchandise de l'emballage qu'à des fins de vérification et d'essai et ne l'utilise pas avant de se décider à une éventuelle restitution. Droit de réserve Si Firebird GmbH & Co. KG constate que la marchandise commandée ou que le service désiré ne peuvent être honorés pour diverses raisons, l´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG se réserve le droit d´annuler le contrat. Si des paiements ont déjà été effectués par le client, ils seront immédiatement remboursés par Firebird GmbH & Co. KG après l´annulation du contrat. Garantie - Droit de réclamation Malgré nos contrôles méticuleux, il se peut que vous receviez un article différent ou un produit défectueux. N´oubliez pas, s´il vous-plaît, que vous êtes, en tant que client, aussi dans l´obligation et ce dans votre propre intérêt, de réclamer lors de dommages visibles dès réception et dans les deux semaines ; sinon, vous ne pourrez pas user de votre droit de garantie. Pour un traitement plus rapide de votre réclamation, nous avons besoin des documents suivants : une photocopie de la facture et une description la plus exacte possible de la raison du retour. Nous améliorons ou échangeons l´article partiellement ou dans sa totalité dans un délai légal de 24 mois aprés réception de la marchandise. Si une amélioration n´est pas apportée au produit ou si un article n´a pas été échangé à terme, le client a le droit de demander une réduction du prix sur la commande ou la résiliation du contrat d´achat. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par de mauvaises manipulations, par l´utilisation abusive ou découlants d´autres usages que ceux prévus à cet effet ou dus à l´usure.
Dommages Transport
Contrôlez le contenu et l´état de chaque colis s´il vous plaît. Si le colis présente un dommage ou qu´il a été réparé avec du ruban adhésif du transporteur, réclamez immédiatement et laissez le mentionner par écrit au livreur. En cas de doute, refusez la réception de ce paquet et contactez nous. Nous nous chargerons aussi rapidement que possible d´un nouvel envoi en échange. Confidentialité des données Par principe, vos données personnelles ne seront nullement communiquées à des personnes étrangères en dehors de notre Entreprise Firebird GmbH & Co. KG Firebird GmbH & Co. KG garantie, que les données clients, se rapportant principalement à la préparation des commandes, sont relevées, actualisées, enregistrées et utilisées à des fins commerciales internes d´études de marché et de marketing. Firebird GmbH & Co. KG ne communiquera des données clients à d´autres entreprises collaboratrices uniquement pour la préparation et l´acheminement des commandes. Si le client désire garder la confidentialité totale de ses données personnelles, cela lui est possible en le communiquant par e-mail à cette adresse : info@flyfirebird.com Responsabilité Notre responsabilité se limite uniquement aux dommages causés volontairement ou non intentionnellement. Firebird GmbH & Co. KG décline toute autre responsabilité dépassant le cadre prévu. Selon la loi de responsabilité du producteur pour vice de la marchandise, la degré de responsabilité demeure inchangé. Divers Le client doit accepter la facture ou la régler dans sa totalité, sauf si il y a litige constaté par un tribunal. Si certaines conditions de ce contrat ne sont pas valables, partiellement ou dans leur totalité, ou si elles ne le sont plus, le contrat passé demeure le même. Dans ce cas, les parties contractuelles s´engagent à s´entendre pour trouver un nouveau réglement de remplacement, dans la limite légale possible pour que les intérêts commerciaux pris en compte dans le contrat des parties soient respectés. Cela est valable tant que le contrat ne présente pas de vice prévisible pour les parties. Le Tribunal compétent pour tout litige commercial (entre commerciaux par ex.) entre Firebird GmbH & Co. KG et les clients se trouve à Bitburg. Choix du droit Le droit allemand est appliqué aux rapports juridiques entre Firebird GmbH & Co. KG et ses clients et aux conditions commerciales Confidentialité des données Par principe, vos données personnelles ne seront nullement communiquées à des personnes étrangères en dehors de notre Entreprise Firebird GmbH & Co. KG Firebird GmbH & Co. KG garantie, que les données clients, se rapportant principalement à la préparation des commandes, sont relevées, actualisées, enregistrées et utilisées à des fins commerciales internes d´études de marché et de marketing. Firebird GmbH & Co. KG ne communiquera des données clients à d´autres entreprises collaboratrices uniquement pour la préparation et l´acheminement les commandes. Si le client désire garder la confidentialité totale de ses données personnelles, cela lui est possible en le communiquant par e-mail à cette adresse : info@flyfirebird.com
Conditions de livraison Prix Les prix de ce catalogue concernent les commandes par Internet. La plupart des prix s´entendent TVA incluse, sauf si vous commandez en tant que dealer. A ces prix s´ajoute la TVA en vigueur lors de la facturation. Nous n´accordons pas d´escompte. Pour les clients allemands et les clients de l´Union Européenne, nous imputons la TVA allemande à notre facture. Le coût de livraison vers les autes pays hors Union sont facturés en prix nets Hors Taxe. Conditions de livraison et de paiement Toutes les commandes passées par Internet seront livrées le plus rapidement possible ! La livraison sera faite à l´adresse donnée par le client lors de la commande. En cas de risque, le client est responsable dès que la marchandise est expédiée. Délai de livraison : Le délai de livraison de la marchandise en stock du magasin Firebird GmbH & Co. KG est en général de 2 à 5 jours (selon le pays de destination). En ce qui concerne les produits manufacturés personnalisés, comme les voiles de parachute et les sac-harnais par exemple, le délai de livraison peut varier jusqu´au 50% du délai stipulé par écrit, sans que Firebird GmbH & Co. KG en soit responsable. L´Entreprise Firebird GmbH & Co. KG décline toute sa responsabilité si les retards de délai sont causés par un tiers (Sous-traitants). Si le délai de livraison dépasse celui fixé de plus de 50%, le client a le droit de résilier le contrat d´achat. Tout retard important sera immédiatement communiqué au client. Accompte Pour la production de toute marchandise personnalisée, le versement d´un accompte, s´élevant à 25% du prix d´achat, doit être versé. Frais de port L´expédition des marchandise s´effectue par la Poste allemande "Deutsche Post" ou par un autre transporteur de notre choix. Les frais sont calculés selon le poids et les zones tarifaires. L´envoi en exprès est possible contre une surtaxe. Le remboursement de la TVA En règle générale, les livraisons export sont facturées hors taxe dans les pays non membres de l´Union Européenne. Si la marchandise est directement achetée en Allemagne et emportée, le montant de la TVA sera remboursé lorsque le client nous retournera le papier tamponné des douanes. Tout frais bancaire qui en découlerait serait à la charge du client. Restitution de marchandise et droit de réclamation Nos clients sont autorisés à révoquer le contrat de vente dans un délai de 14 jours sans en indiquer la raison et à exercer un droit de restitution sans restriction. Le délai commence avec la prise de possession de la marchandise par le client. Afin d'assurer le délai de révocation, il suffit d'une expédition rapide de la révocation sous une forme écrite (p. ex. lettre, télécopie, e-mail) ou de la marchandise à : Firebird, am Tower 16, D-54634 Bitburg, Télécopie : 06561- 949681. La société Firebird s'engage au remboursement de paiements effectués dans un délai d'au plus tard 21 jours, conformément à la résiliation du client et au retour de la marchandise. Le retour est effectué aux dépens du client. Sont exclues du droit de restitution, conforme au § 312d BGB, les marchandises qui sont fabriqués d'après les spécification du client (p. ex. parachutes avec des couleurs spécifiques, harnais avec une coupe sur mesure, combinaison de saut) ou conçues clairement en fonction des besoins personnels, en outre, les cassettes vidéo et audio, les logiciel déballés et les marchandises qui ne conviennent pas, sur base de leur constitution, à un retour. Le client faisant utilisation de son droit de restitution, doit emballé la marchandise complète (avec mode d'emploi etc...) dans son emballage d'origine et la renvoyer à l'adresse susmentionnée. On fait remarquer que pour les marchandises qui montrent les traces d'utilisation, le remplacement pour les détériorations seront exigées. Le client peut toutefois éviter cela, en ne sortant la marchandise de l'emballage qu'à des fins de vérification et d'essai et ne l'utilise pas avant de se décider à une éventuelle restitution.
garantie - Droit de réclamation Malgré nos contrôles méticuleux, il se peut que vous receviez un article différent ou un produit défectueux. N´oubliez pas, s´il vous-plaît, que vous êtes, en tant que client, aussi dans l´obligation et ce dans votre propre intérêt, de réclamer lors de dommages visibles dés réceptionet dans les deux semaines ; sinon, vous ne pourrez pas user de votre droit de garantie. Pour un traitement plus rapide de votre réclamation, nous avons besoin des documents suivants : une photocopie de la facture et une description la plus exacte possible de la raison du retour. Nous améliorons ou échangeons l´article partiellement ou dans sa totalité dans un délai légal de 24 mois aprés réception de la marchandise. Si une amélioration n´est pas apportée au produit ou si un article n´a pas été échangé à terme, le client a le droit de demander une réduction du prix sur la commande ou la résiliation du contrat d´achat. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par de mauvaises manipulations, par l´utilisation abusive ou découlants d´autres usages que ceux prévus à cet effet ou dus à l´usure. Dommages Transport Contrôlez le contenu et l´état de chaque colis s´il vous plaît. Si le colis présente un dommage ou qu´il a été réparé avec du ruban adhésif du transporteur, réclamez immédiatement et laissez le mentionner par écrit au livreur. En cas de doute, refusez la réception de ce paquet et contactez nous. Nous nous chargerons aussi rapidement que possible d´un nouvel envoi en échange. | 
